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SELLIER BONNET
ARIEGE, OCCITANIE
MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 2 août 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Sellier Bonnet
Exploitée par Honorine Bonnet – Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise
SIREN : 902 147 206
Adresse professionnelle :
10 rue des Jardins
09100 Bonnac
France
Téléphone : +33 7 70 21 45 11
E-mail : honorine.bonnet@hotmail.com
Site internet : www.sellierbonnet.fr
Sellier Bonnet bénéficie du régime de la franchise en base de TVA.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication du site est :
Honorine Bonnet
3. Hébergement du site
Le présent site est hébergé par :
Wix Online Platform Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2
D02HX96
Irlande
Site internet : www.wix.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site www.sellierbonnet.fr, notamment les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, logos, images, vidéos, produits et éléments visuels, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, quel qu’en soit le procédé ou le support, est interdite sans l’autorisation préalable de Sellier Bonnet, sauf exceptions prévues par la loi.
Les photographies et créations réalisées par Sellier Bonnet ne peuvent notamment pas être reproduites ou utilisées à des fins commerciales sans autorisation préalable.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués dans le cadre de l’utilisation du site sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible depuis le site.
Les utilisateurs disposent des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, dans les conditions précisées dans cette politique.
6. Cookies
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Lorsque le consentement est requis par la réglementation, celui-ci est recueilli au moyen du dispositif de gestion des cookies mis à disposition sur le site.
Les utilisateurs peuvent consulter et modifier leurs préférences en matière de cookies selon les possibilités offertes par le dispositif de gestion du consentement.
Pour plus d’informations, consultez la Politique de confidentialité.
7. Médiation de la consommation
Sellier Bonnet permet aux consommateurs de recourir à un médiateur de la consommation dans les conditions prévues par la réglementation.
Après avoir adressé une réclamation préalable à Sellier Bonnet et en l’absence de résolution amiable du litige, le consommateur pourra saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève Sellier Bonnet.
Les coordonnées du médiateur de la consommation seront ajoutées à cette page dès la désignation effective du médiateur.
8. Contact
Pour toute question concernant le site, les produits ou les commandes, vous pouvez contacter Sellier Bonnet :
E-mail : honorine.bonnet@hotmail.com
Téléphone : +33 7 70 21 45 11
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